« GrottoCenter:Fr/Legal and Privacy Statement » : différence entre les versions

← Modification précédente

GrottoCenter:Fr/Legal and Privacy Statement (voir la source)

Version du 13 octobre 2018 à 12:46

8 192 octets enlevés , il y a 5 ans

Contenu encapsulé dans un modèle (template)

VisuelWikicode

BTH

Bureaucrates, Administrateurs

4 953

modifications

Version du 12 septembre 2018 à 14:10 (voir la source) Frederic (discussion \| contributions) (→‎Mentions légales : MAJ nouvelle version) ← Modification précédente		Dernière version du 13 octobre 2018 à 12:46 (voir la source) BTH (discussion \| contributions) (Contenu encapsulé dans un modèle (template)) Balise : Contenu remplacé
(5 versions intermédiaires par 2 utilisateurs non affichées)
Ligne 1 : {{Shown title\|GrottoCenter:Fr/Legal and Privacy Statement}} {{Titre court nu\|TITRECOURT=Mentions légales et Charte de confidentialité}} {{Links GrottoCenter\|PAGE=Legal and Privacy Statement}} {{Help and Contact}} <!-- Le contenu du texte en français "Mentions légales et Charte de confidentialité" fait l'objet du modèle {{Fr/Legal and Privacy Statement}} ci-dessous. Ne cherchez donc pas à le modifier dans la présente page --> {{Fr/Legal and Privacy Statement}} ~~== Mentions légales ==~~ Le site Grottocenter, bien qu'il puisse contenir des informations précises sur des cavités, n'a pas été conçu dans le but d'en faciliter la visite pour un non spéléo. Tous les dangers éventuels ne sont pas forcément signalés et toutes les informations mentionnées ne sont pas vérifiées. La spéléologie est une discipline aux multiples facettes : culturelle, scientifique et sportive. À ce dernier titre, elle requiert souvent un engagement physique important. Elle n'est pas non plus exempte de risques, et même de risques majeurs. Ces risques, s'ils ne peuvent être totalement éliminés, sont du moins largement réduits par une pratique dans les règles de l'art, pratique qui s'exerce pleinement dans le cadre d'un club de spéléologie. Le site Grottocenter, ses représentants et ses contributeurs ne peuvent être tenus pour responsable d'une mauvaise pratique de la spéléologie ou pour tout accident ou dégradation qui pourrait survenir dans les grottes présentées sur ce site web. Le lecteur néophyte qui souhaiterait s'engager dans une exploration souterraine, est vivement encouragé à se mettre en rapport avec un club spéléo de sa région, dont la liste et les coordonnées peuvent être obtenues entre autres auprès de l'UIS (Union Internationale de Spéléologie), de Grottocenter ou de votre fédération nationale. Ce site est destiné à recueillir et fournir des informations sur la spéléologie, sur les organisations liées à la spéléologie et sur leurs pratiquants. Les informations communiquées sur ce site ne sont pas contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications. ~~Ce site contient du texte, des logos et des images pouvant être protégés par les lois de copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle.~~ ~~Le site web Grottocenter peut contenir des liens vers des sites tiers n'engageant aucunement la responsabilité de l'association Wikicaves.~~ ~~L’association Wikicaves est le responsable du traitement des données collectées sur le site Grottocenter.~~ L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site Grottocenter sont nécessaires à sa contribution à l’enrichissement des données spéléologiques. Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations personnelles qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@wikicaves.org, ou par courrier à Association Wikicaves, 1909 Route de la Dent d’Oche 74500 Bernex, France en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité. Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement. ~~Le site Grottocenter n’a pas vocation commerciale, nous n’utilisons donc pas vos données à des fins commerciales.~~ L’utilisateur du site Grottocenter est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. ~~== Charte de confidentialité ==~~ ~~=== Données personnelles collectées - Netiquette et règles de participation ===~~ Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, diffamatoires, menaçants, à caractère xénophobe ou de nature à inciter à la haine, ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement et de façon permanente (votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP et l'heure de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. ~~=== Modération et responsabilité de l'équipe de GrottoCenter ===~~ L'équipe de modération de ce site s'efforcera de tenir en ordre le site, et si besoin est, de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible, et ce, aussi rapidement que possible. En vous inscrivant à GrottoCenter, vous acceptez le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce site ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment et que, malgré tous leurs efforts, il leur est toutefois impossible de passer en revue tous les messages. Les messages postés sur ce site expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et vous admettez que ceux ci ne peuvent par conséquent être tenus pour responsables en cas de message ne respectant pas les règles d'utilisation du site, et non encore modéré. Une fonction visant à alerter les équipes de modération sur la teneur d'un message est disponible, et permettra à quiconque trouverait un message "hors charte" et non encore modéré, de le signaler aux responsables. ~~=== Collecte et utilisation des informations ===~~ Ces informations sont recueillies par GrottoCenter à des fins administratives, pour le bon fonctionnement de la communauté, ainsi que pour vous offrir la possibilité de marquer votre individualité au sein de la communauté GrottoCenter - aucune utilisation commerciale n'en sera faite, et ces informations ne seront jamais cédées ou vendues à aucun organisme tiers, commercial ou pas. Lors de votre inscription, certaines informations personnelles sont recueillies par GrottoCenter. Les informations obligatoires recueillies lors de l'inscription sont les suivantes et peuvent être amenées à évoluer : * Votre identifiant d'utilisateur (pseudonyme) * Une adresse e-mail valide ~~GrottoCenter peut vous permettre de renseigner quelques informations personnelles facultatives par l'intermédiaire de votre profil d'utilisateur :~~ * votre adresse * vos loisirs * votre âge * etc. ~~=== CNIL : accès et droit de regard sur vos données personnelles ===~~ ~~Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté ([http://www.cnil.fr www.cnil.fr]).~~ Dans tous les cas, et conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur ces données que vous pouvez exercer à tout moment, en éditant ou supprimant votre profil, en cliquant sur le lien "Mes paramètres", affiché dans le menu "outils" après votre identification. ~~En cas de question ou de difficultés, [http://fr.wikicaves.org/contact contactez l'administrateur du site].~~ Ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord, conformément à cette Charte de Confidentialité, laquelle est réputée approuvée lors de votre inscription. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès et à la diffusion de ces données, et feront tout leur possible pour faire respecter la confidentialité de vos informations personnelles. ~~== Modifications des mentions légales et de la charte de confidentialité ==~~ L'association Wikicaves qui édite le site GrottoCenter se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de GrottoCenter sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte, et réputée connue et acceptée. ~~Cette charte s'applique à tous les services de GrottoCenter.~~ ~~== Acceptation tacite des présentes mentions ==~~ ~~Le visiteur de GrottoCenter, anonyme ou inscrit, reconnaît, par son utilisation des différents services proposés par le site, avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.~~ == Voir aussi ==