Aller au contenu

« Modèle:Fr/Legal and Privacy Statement » : différence entre les versions

Modèle:Fr/Legal and Privacy Statement (modifier)

Version du 14 octobre 2021 à 07:48

3 octets enlevés ,  il y a 2 ans
→‎Données relevant du droit d'auteur : réécriture
VisuelWikicode
(→‎Mentions légales : réécriture)
Ligne 21 :
 
=== Données relevant du droit d'auteur ===
Sauf mention contraire figurant sur le document ou associé à lui, les informations, documents qui relèvent du droit d'auteur sont soumis à la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ CC-BY-SA]. Sauf mention contraire, tous les droits sur le contenu du site Grottocenter sont concédés sous licence en vertu de la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ CC-BY-SA].
Sauf mention contraire figurant sur un document particulier ou en annexe à celui-ci, les informations qu'il contient relevant du droit d'auteur sont soumises à la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ CC-BY-SA].
 
=== Données ne relevant pas du droit d'auteur ===
Récupérée de « https://wiki.grottocenter.org/wiki/Spécial:MobileDiff/2524 »
Les cookies nous aident à fournir nos services. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation de cookies.
Davantage d’informations