Aller au contenu

« Modèle:Fr/Legal and Privacy Statement » : différence entre les versions

aucun résumé des modifications
(→‎Mentions légales : add licences informations)
Aucun résumé des modifications
Ligne 21 :
 
=== Données relevant du droit d'auteur ===
Sauf mention contraire figurant sur le document ou associé à lui, les informations, documents qui relèvent du droit d'auteur sont soumis à la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ CC-BY-SA]. TousSauf mention contraire, tous les droits sur le contenu du site Grottocenter sont concédés sous licence en vertu de la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ CC-BY-SA]
 
=== Données ne relevant pas du droit d'auteur ===
Les cookies nous aident à fournir nos services. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation de cookies.