Aller au contenu

« GrottoCenter:Fr/Legal and Privacy Statement » : différence entre les versions

Contenu encapsulé dans un modèle (template)
(modèle:Titre court nu)
(Contenu encapsulé dans un modèle (template))
Balise : Contenu remplacé
 
Ligne 3 :
{{Links GrottoCenter|PAGE=Legal and Privacy Statement}}
{{Help and Contact}}
<!-- Le contenu du texte en français "Mentions légales et Charte de confidentialité" fait l'objet du modèle {{Fr/Legal and Privacy Statement}} ci-dessous. Ne cherchez donc pas à le modifier dans la présente page -->
 
{{Fr/Legal and Privacy Statement}}
== Mentions légales ==
 
Le site Grottocenter, bien qu'il puisse contenir des informations précises sur des cavités, n'a pas été conçu dans le but d'en faciliter la visite pour un non spéléo. Tous les dangers éventuels ne sont pas forcément signalés et toutes les informations mentionnées ne sont pas vérifiées.
 
La spéléologie est une discipline aux multiples facettes : culturelle, scientifique et sportive. À ce dernier titre, elle requiert souvent un engagement physique important. Elle n'est pas non plus exempte de risques, et même de risques majeurs. Ces risques, s'ils ne peuvent être totalement éliminés, sont du moins largement réduits par une pratique dans les règles de l'art, pratique qui s'exerce pleinement dans le cadre d'un club de spéléologie.
 
Le site Grottocenter, ses représentants et ses contributeurs ne peuvent être tenus pour responsable d'une mauvaise pratique de la spéléologie ou pour tout accident ou dégradation qui pourrait survenir dans les grottes présentées sur ce site web.
 
Le lecteur néophyte qui souhaiterait s'engager dans une exploration souterraine, est vivement encouragé à se mettre en rapport avec un club spéléo de sa région, dont la liste et les coordonnées peuvent être obtenues entre autres auprès de l'UIS (Union Internationale de Spéléologie), de Grottocenter ou de votre fédération nationale.
 
Ce site est destiné à recueillir et fournir des informations sur la spéléologie, sur les organisations liées à la spéléologie et sur leurs pratiquants. Les informations communiquées sur ce site ne sont pas contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications.
 
Ce site contient du texte, des logos et des images pouvant être protégés par les lois de copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
Le site web Grottocenter peut contenir des liens vers des sites tiers n'engageant aucunement la responsabilité de l'association Wikicaves.
 
L’association Wikicaves est le responsable du traitement des données collectées sur le site Grottocenter.
L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site Grottocenter sont nécessaires à sa contribution à l’enrichissement des données spéléologiques.
 
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations personnelles qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@wikicaves.org, ou par courrier à Association Wikicaves, 1909 Route de la Dent d’Oche 74500 Bernex, France en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.
 
Le site Grottocenter n’a pas vocation commerciale, nous n’utilisons donc pas vos données à des fins commerciales.
 
L’utilisateur du site Grottocenter est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 
== Utilisation des cookies ==
 
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.grottocenter.org, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les informations recueillies à l’aide de ce cookie sur ce site seront conservées pendant une durée d'un an.
 
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite sur le site www.cnil.fr.
 
 
== Charte de confidentialité ==
 
Merci d’utiliser et de contribuer au site Grottocenter. Le respect de vos données à caractère personnel est important pour nous.
Notre charte de confidentialité concerne les personnes physiques fournissant leurs données personnelles à l’association Wikicaves en utilisant le site Grottocenter.
Wikicaves est une association établie en France. Son siège social est situé 1909 Route de la Dent d’Oche 74500 Bernex. Elle adhère donc à la législation française sur la protection des informations personnelles qui applique la Directive sur la protection des données européennes.
En cas de questions concernant la protection de vos données personnelles, n’hésitez pas à nous contacter : contact@wikicaves.org
 
=== Portée de la charte de confidentialité ===
Cette charte de confidentialité concerne le traitement des données personnelles collectées sur le site Grottocenter et dont l’association Wikicaves est le Responsable de Traitement.
 
=== Données personnelles traitées ===
 
Une donnée personnelle désigne toute information identifiant directement ou indirectement une personne physique (définition disponible sur le site www.cnil.fr).
 
Nous pouvons être amenés à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :
Vos coordonnées incluant votre nom, votre prénom, votre adresse email, votre pseudonyme (informations nécessaires)
Votre adresse postale, vos coordonnées GPS (informations facultatives)
Vos informations utilisateur lorsque vous visitez le site Grottocenter. Ces informations peuvent comprendre l’adresse IP, le type de périphérique et le navigateur utilisés, le fuseau horaire, la situation géographique.
 
Ces informations sont recueillies par Grottocenter à des fins administratives, pour le bon fonctionnement de la communauté, ainsi que pour vous offrir la possibilité de marquer votre individualité au sein de la communauté Grottocenter - aucune utilisation commerciale n'en sera faite, et ces informations ne seront jamais cédées ou vendues à aucun organisme tiers, commercial ou pas.
 
 
=== Protection des données ===
 
Wikicaves s'engage à prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour préserver la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles. Wikicaves ne saurait donc être tenue responsable pour tout piratage de tiers donnant accès à vos informations.
 
=== Finalités de traitement ===
 
La finalité du traitement de vos données personnelles est l’enrichissement des données spéléologiques via le site Grottocenter.
Partage avec des tiers et transfert vers des pays tiers.
 
Nous faisons appel à des prestataires de services, établis dans le monde entier (fournisseurs de serveurs Web, de systèmes de stockage cloud, de messagerie électronique, équipes dédiées au contenu, et autres) qui nous aident à fournir nos services et à mener nos activités sous couvert d'accords de confidentialité stricts. Ces sociétés sont autorisées à utiliser vos données personnelles uniquement pour assurer la prestation de leurs services auprès de nous.
 
Dans tous les autres cas, nous nous engageons à ne pas partager vos informations personnelles.
 
=== Vos droits et obligations ===
 
Nous traitons uniquement des données personnelles pertinentes et nécessaires à la finalité de notre traitement.
 
Pour mettre à jour les données personnelles que nous traitons vous concernant, veuillez nous contacter à l’adresse contact@wikicaves.org. Pour recevoir gratuitement un extrait de données personnelles que nous traitons vous concernant, envoyez-nous une lettre signée à l'adresse de Wikicaves avec une copie de votre justificatif d’identité.
 
Lorsque vous nous fournissez des données personnelles, vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts et/ou aux droits des tiers.
=== Modération et responsabilité de l'équipe de Grottocenter ===
 
L'équipe de modération de ce site s'efforcera de tenir en ordre le site, et si besoin est, de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible, et ce, aussi rapidement que possible.
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, diffamatoires, menaçants, à caractère xénophobe ou de nature à inciter à la haine, ou tout autre message qui violerait les lois applicables.
 
Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement et de façon permanente (votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP et l'heure de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.
 
En vous inscrivant à Grottocenter, vous acceptez le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce site ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel contenu à tout moment et que, malgré tous leurs efforts, il leur est toutefois impossible de passer en revue toutes les contributions.
Les publications postées sur ce site expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et vous admettez que ceux ci ne peuvent par conséquent être tenus pour responsables en cas de contenu ne respectant pas les règles d'utilisation du site, et non encore modéré. Une fonction visant à alerter les équipes de modération sur la teneur d'un contenu est disponible, et permet à quiconque trouverait un contenu "hors charte" et non encore modéré, de le signaler aux responsables.
 
=== CNIL : accès et droit de regard sur vos données personnelles ===
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (www.cnil.fr).
Pour rappel, dans tous les cas, et conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur ces données que vous pouvez exercer à tout moment, en éditant ou supprimant votre profil, en cliquant sur le lien "Mes paramètres", affiché dans le menu "outils" après votre identification.
 
En cas de question ou de difficultés, contactez l'administrateur du site.
 
=== Modifications des mentions légales et de la charte de confidentialité ===
 
L'association Wikicaves qui édite le site Grottocenter se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de Grottocenter sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte, et réputée connue et acceptée.
 
Cette charte s'applique à tous les services de Grottocenter.
 
=== Acceptation tacite des présentes mentions ===
 
Le visiteur de Grottocenter, anonyme ou inscrit, reconnaît, par son utilisation des différents services proposés par le site, avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.
 
== Modifications des mentions légales et de la charte de confidentialité ==
 
L'association Wikicaves qui édite le site GrottoCenter se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de GrottoCenter sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte, et réputée connue et acceptée.
 
Cette charte s'applique à tous les services de GrottoCenter.
 
== Acceptation tacite des présentes mentions ==
 
Le visiteur de GrottoCenter, anonyme ou inscrit, reconnaît, par son utilisation des différents services proposés par le site, avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.
 
== Voir aussi ==
4 796
modifications
Les cookies nous aident à fournir nos services. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation de cookies.