|
=== Données ne relevant pas du droit d'auteur ===
La structure de la base de données de Grottocenter est disponible sous la licence Open Database : http://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/. Tous les droits sur le contenu individuel de la base de données, qui ne relèvent pas du droit d'auteur, sont concédés sous licence en vertu de la licence de contenu de la base de données : http://opendatacommons.org/licenses/dbcl/1.0/
Tous les droits sur le contenu individuel de la base de données, qui ne relèvent pas du droit d'auteur, sont concédés en vertu de la licence de contenu de la base de données : http://opendatacommons.org/licenses/dbcl/1.0/
== Utilisation des cookies ==
Une donnée personnelle désigne toute information identifiant directement ou indirectement une personne physique (définition disponible sur le site www.cnil.fr).
Nous traitons les données personnelles suivantssuivantes vous concernant :
1. Données personnelles accessibles à tous sur le site Grottocenter ou en utilisant les APIs fournies par le site Grottocenter
=== Modération et responsabilité de l'équipe de Grottocenter ===
L'équipe de modération de ce site s'efforcera de tenir en ordre le site, et si besoin est, de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible, et ce, aussi rapidement que possible. Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, diffamatoires, menaçants, à caractère xénophobe ou de nature à inciter à la haine, ou tout autre message qui violerait la législation en vigueur.
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, diffamatoires, menaçants, à caractère xénophobe ou de nature à inciter à la haine, ou tout autre message qui violerait les lois applicables.
LeNe fairepas respecter cet engagement peut vous conduire à être banni immédiatement et de façon permanente.
En vous inscrivant à Grottocenter, vous acceptez le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce site ont le droit depuissent supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel contenu et ce à tout moment. etDe queplus, malgrévous tousprenez leurs efforts,acte qu'il leur estsoit toutefois impossible de passer en revue toutesl'ensemble lesdes contributions malgré tous leurs efforts. Les publications postées sur ce site expriment le point de vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle des administrateurs, modérateurs ou webmestres excepté les messages postés par eux-mêmes (principe du Wiki). En conséquence, vous admettez que ceux-ci ne peuvent être tenus pour responsables d'un contenu ne respectant pas les règles d'utilisation du site et non encore modéré. Une fonction visant à alerter les équipes de modération sur la teneur d'un contenu est disponible sur chaque page; elle permet à quiconque trouverait un contenu inapproprié et non encore modéré, de le signaler immédiatement aux responsables.
Les publications postées sur ce site expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et vous admettez que ceux-ci ne peuvent par conséquent être tenus pour responsables en cas de contenu ne respectant pas les règles d'utilisation du site, et non encore modéré. Une fonction visant à alerter les équipes de modération sur la teneur d'un contenu est disponible, elle permet à quiconque trouverait un contenu inapproprié et non encore modéré, de le signaler aux responsables.
=== CNIL : accès et droit de regard sur vos données personnelles ===
|