View source for GrottoCenter:Fr/Legal and Privacy Statement

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== Mentions légales ==

Le site Grottocenter, bien qu'il puisse contenir des informations précises sur des cavités, n'a pas été conçu dans le but d'en faciliter la visite pour un non spéléo. Tous les dangers éventuels ne sont pas forcément signalés et toutes les informations mentionnées ne sont pas vérifiées.

La spéléologie est une discipline aux multiples facettes : culturelle, scientifique et sportive. À ce dernier titre, elle requiert souvent un engagement physique important. Elle n'est pas non plus exempte de risques, et même de risques majeurs. Ces risques, s'ils ne peuvent être totalement éliminés, sont du moins largement réduits par une pratique dans les règles de l'art, pratique qui s'exerce pleinement dans le cadre d'un club de spéléologie.

Le site Grottocenter, ses représentants et ses contributeurs ne peuvent être tenus pour responsable d'une mauvaise pratique de la spéléologie ou pour tout accident ou dégradation qui pourrait survenir dans les grottes présentées sur ce site web.

Le lecteur néophyte qui souhaiterait s'engager dans une exploration souterraine, est vivement encouragé à se mettre en rapport avec un club spéléo de sa région, dont la liste et les coordonnées peuvent être obtenues entre autres auprès de l'UIS (Union Internationale de Spéléologie), de Grottocenter ou de votre fédération nationale.

Ce site est destiné à recueillir et fournir des informations sur la spéléologie, sur les organisations liées à la spéléologie et sur leurs pratiquants. Les informations communiquées sur ce site ne sont pas contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications.

Ce site contient du texte, des logos et des images pouvant être protégés par les lois de copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
Le site web Grottocenter peut contenir des liens vers des sites tiers n'engageant aucunement la responsabilité de l'association Wikicaves.

L’association Wikicaves est le responsable du traitement des données collectées sur le site Grottocenter.
L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site Grottocenter sont nécessaires à sa contribution à l’enrichissement des données spéléologiques.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations personnelles qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@wikicaves.org, ou par courrier à Association Wikicaves, 1909 Route de la Dent d’Oche 74500 Bernex, France en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.

Le site Grottocenter n’a pas vocation commerciale, nous n’utilisons donc pas vos données à des fins commerciales.

L’utilisateur du site Grottocenter est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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La spéléologie est une discipline aux multiples facettes : culturelle, scientifique et sportive. À ce dernier titre, elle requiert souvent un engagement physique important. Elle n'est pas non plus exempte de risques, et même de risques majeurs. Ces risques, s'ils ne peuvent être totalement éliminés, sont du moins largement réduits par une pratique dans les règles de l'art, pratique qui s'exerce pleinement dans le cadre d'un club de spéléologie.

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En cas de questions concernant la protection de vos données personnelles, n’hésitez pas à nous contacter : contact@wikicaves.org 

=== Portée de la charte de confidentialité ===
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=== Données personnelles traitées ===

Une donnée personnelle désigne toute information identifiant directement ou indirectement une personne physique (définition disponible sur le site www.cnil.fr).

Nous pouvons être amenés à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :
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Votre adresse postale, vos coordonnées GPS (informations facultatives)
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Wikicaves s'engage à prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour préserver la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles. Wikicaves ne saurait donc être tenue responsable pour tout piratage de tiers donnant accès à vos informations.

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Partage avec des tiers et transfert vers des pays tiers.

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Dans tous les autres cas, nous nous engageons à ne pas partager vos informations personnelles.

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Nous traitons uniquement des données personnelles pertinentes et nécessaires à la finalité de notre traitement.

Pour mettre à jour les données personnelles que nous traitons vous concernant, veuillez nous contacter à l’adresse contact@wikicaves.org. Pour recevoir gratuitement un extrait de données personnelles que nous traitons vous concernant, envoyez-nous une lettre signée à l'adresse de Wikicaves avec une copie de votre justificatif d’identité.

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=== CNIL : accès et droit de regard sur vos données personnelles ===
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (www.cnil.fr).
Pour rappel, dans tous les cas, et conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur ces données que vous pouvez exercer à tout moment, en éditant ou supprimant votre profil, en cliquant sur le lien "Mes paramètres", affiché dans le menu "outils" après votre identification.

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=== Modifications des mentions légales et de la charte de confidentialité ===

L'association Wikicaves qui édite le site Grottocenter se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de Grottocenter sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte, et réputée connue et acceptée.

Cette charte s'applique à tous les services de Grottocenter.

=== Acceptation tacite des présentes mentions ===

Le visiteur de Grottocenter, anonyme ou inscrit, reconnaît, par son utilisation des différents services proposés par le site, avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.

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Cette charte s'applique à tous les services de GrottoCenter.

== Acceptation tacite des présentes mentions ==

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== Voir aussi ==
=== Wikipédia ===
* [https://fr.wikipedia.org/wiki/Obligations_l%C3%A9gales_sur_Internet_en_France Obligations légales sur Internet en France]
* [https://fr.wikipedia.org/wiki/Confidentialit%C3%A9 Confidentialité]