Voir la source de GrottoCenter:Fr/Legal and Privacy Statement

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== Mentions légales ==

Le site Grottocenter, bien qu'il puisse contenir des informations précises sur des cavités, n'a pas été conçu dans le but d'en faciliter la visite pour un non spéléo. Tous les dangers éventuels ne sont pas forcément signalés et toutes les informations mentionnées ne sont pas vérifiées.

La spéléologie est une discipline aux multiples facettes : culturelle, scientifique et sportive. À ce dernier titre, elle requiert souvent un engagement physique important. Elle n'est pas non plus exempte de risques, et même de risques majeurs. Ces risques, s'ils ne peuvent être totalement éliminés, sont du moins largement réduits par une pratique dans les règles de l'art, pratique qui s'exerce pleinement dans le cadre d'un club de spéléologie.

Le site Grottocenter, ses représentants et ses contributeurs ne peuvent être tenus pour responsable d'une mauvaise pratique de la spéléologie ou pour tout accident ou dégradation qui pourrait survenir dans les grottes présentées sur ce site web.

Le lecteur néophyte qui souhaiterait s'engager dans une exploration souterraine, est vivement encouragé à se mettre en rapport avec un club spéléo de sa région, dont la liste et les coordonnées peuvent être obtenues entre autres auprès de l'UIS (Union Internationale de Spéléologie), de Grottocenter ou de votre fédération nationale.

Ce site est destiné à recueillir et fournir des informations sur la spéléologie, sur les organisations liées à la spéléologie et sur leurs pratiquants. Les informations communiquées sur ce site ne sont pas contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications.

Ce site contient du texte, des logos et des images pouvant être protégés par les lois de copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
Le site web Grottocenter peut contenir des liens vers des sites tiers n'engageant aucunement la responsabilité de l'association Wikicaves.

L’association Wikicaves est le responsable du traitement des données collectées sur le site Grottocenter.
L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site Grottocenter sont nécessaires à sa contribution à l’enrichissement des données spéléologiques.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations personnelles qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@wikicaves.org, ou par courrier à Association Wikicaves, 1909 Route de la Dent d’Oche 74500 Bernex, France en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.

Le site Grottocenter n’a pas vocation commerciale, nous n’utilisons donc pas vos données à des fins commerciales.

L’utilisateur du site Grottocenter est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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L'association Wikicaves qui édite le site Grottocenter se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de Grottocenter sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte, et réputée connue et acceptée.

Cette charte s'applique à tous les services de Grottocenter.

=== Acceptation tacite des présentes mentions ===

Le visiteur de Grottocenter, anonyme ou inscrit, reconnaît, par son utilisation des différents services proposés par le site, avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.

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== Voir aussi ==
=== Wikipédia ===
* [https://fr.wikipedia.org/wiki/Obligations_l%C3%A9gales_sur_Internet_en_France Obligations légales sur Internet en France]
* [https://fr.wikipedia.org/wiki/Confidentialit%C3%A9 Confidentialité]