Difference between revisions of "GrottoCenter:Bn/Legal and Privacy Statement"

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{{En/Legal and Privacy Statement}}
== Mentions légales ==
 
 
Ce site est destiné à recueillir et fournir des informations sur la spéléologie et sur leurs pratiquants.
 
Les informations communiquées sur ce site ne sont pas contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications.
 
 
Ce site contient du texte, des logos et des images pouvant être protégés par les lois de copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
 
 
Le site Web Grottocenter peut contenir des liens vers des sites tiers n'engageant aucunement la responsabilité de l'association Wikicaves.
 
 
== Charte de confidentialité ==
 
 
=== Données personnelles collectées - Netiquette et règles de participation ===
 
 
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, diffamatoires, menaçants, à caractère xénophobe ou de nature à inciter à la haine, ou tout autre message qui violerait les lois applicables.
 
 
Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement et de façon permanente (votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP et l'heure de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.
 
 
=== Modération et responsabilité de l'équipe de GrottoCenter ===
 
 
L'équipe de modération de ce site s'efforcera de tenir en ordre le site, et si besoin est, de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible, et ce, aussi rapidement que possible.
 
 
En vous inscrivant à GrottoCenter, vous acceptez le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce site ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment et que, malgré tous leurs efforts, il leur est toutefois impossible de passer en revue tous les messages.
 
 
Les messages postés sur ce site expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celle des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et vous admettez que ceux ci ne peuvent par conséquent être tenus pour responsables en cas de message ne respectant pas les règles d'utilisation du site, et non encore modéré.
 
Une fonction visant à alerter les équipes de modération sur la teneur d'un message est disponible, et permettra à quiconque trouverait un message "hors charte" et non encore modéré, de le signaler aux responsables.
 
 
=== Collecte et utilisation des informations ===
 
 
Ces informations sont recueillies par GrottoCenter à des fins administratives, pour le bon fonctionnement de la communauté, ainsi que pour vous offrir la possibilité de marquer votre individualité au sein de la communauté GrottoCenter - aucune utilisation commerciale n'en sera faite, et ces informations ne seront jamais cédées ou vendues à aucun organisme tiers, commercial ou pas.
 
 
Lors de votre inscription, certaines informations personnelles sont recueillies par GrottoCenter. Les informations obligatoires recueillies lors de l'inscription sont les suivantes et peuvent être amenées à évoluer :
 
 
* Votre identifiant d'utilisateur (pseudonyme)
 
* Une adresse e-mail valide
 
 
GrottoCenter peut vous permettre de renseigner quelques informations personnelles facultatives par l'intermédiaire de votre profil d'utilisateur :
 
 
* votre adresse
 
* vos loisirs
 
* votre âge
 
* etc.
 
 
=== CNIL : accès et droit de regard sur vos données personnelles ===
 
 
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté ([http://www.cnil.fr www.cnil.fr]).
 
 
Dans tous les cas, et conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur ces données que vous pouvez exercer à tout moment, en éditant ou supprimant votre profil, en cliquant sur le lien "Mes paramètres", affiché dans le menu "outils" après votre identification.
 
 
En cas de question ou de difficultés, [http://fr.wikicaves.org/contact contactez l'administrateur du site].
 
 
Ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord, conformément à cette Charte de Confidentialité, laquelle est réputée approuvée lors de votre inscription.
 
 
Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès et à la diffusion de ces données, et feront tout leur possible pour faire respecter la confidentialité de vos informations personnelles.
 
 
== Modifications des mentions légales et de la charte de confidentialité ==
 
 
L'association Wikicaves qui édite le site GrottoCenter se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de GrottoCenter sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte, et réputée connue et acceptée.
 
 
Cette charte s'applique à tous les services de GrottoCenter.
 
 
== Acceptation tacite des présentes mentions ==
 
 
Le visiteur de GrottoCenter, anonyme ou inscrit, reconnaît, par son utilisation des différents services proposés par le site, avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation.
 

Latest revision as of 12:59, 13 October 2018

Legal and Privacy Statement / Mentions légales et Charte de confidentialité

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Legality[edit]

The Grottocenter site, although it may contain accurate information about caves, was not designed to facilitate the exploration for non-trained cavers. Not every potential hazard may be reported and not all of the information mentioned is verified.

Caving is a multifaceted discipline: cultural, scientific and physical activity. As such, it often requires a significant amount of physical commitment. It is also not risk-free These risks, if they cannot be completely eliminated, are at least largely reduced by following well established practices, that is practices that are fully agreed on , supported and taught by caving clubs , associations and agencies. The Grottocenter website, its representatives and contributors cannot be held responsible for poor or inappropriate caving practices or for any accident or damage that may occur in the caves presented on this website.

Novice readers or cavers who would like to engage in underground exploration, are strongly encouraged to contact a caving club in their area, whose list and contact details can be obtained among others from the UIS (International Union of Speleology), Grottocenter or national federations.

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Scope of privacy policy[edit]

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For information on the protection of personal data, you can visit the website of the Commission for Information Technology and Freedom (www.cnil.fr).

Changes to legal notices and privacy policy[edit]

The Wikicaves association that publishes the Grottocenter website reserves the right to amend this charter at any time. Any changes to Grottocenter's privacy rules will be incorporated into this charter, and deemed known and accepted.

This charter applies to all Grottocenter services.

Unspoken acceptance of these mentions[edit]

The visitor to Grottocenter, anonymous or registered, admits, by his use of the various services offered by the site, to have read and accepted the present terms of use.

Modification of this Legal and Privacy Statement[edit]

GrottoCenter reserves the right to amend this Legal And Privacy Statement at any time. Any changes to the rules of GrottoCenter on the protection of privacy will be integrated into the present Legal And Privacy Statement, and renowned known and accepted. This Legal And Privacy Statement applies to all services provided by GrottoCenter.

Tacit acceptance of these terms[edit]

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